C.G.V,
MENTIONS LÉGALES ET
POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Date d’entrée en vigueur : 03/06/2022
Date de la dernière mise à jour : 14/11/2024
I - Conditions Générales de Vente
Les présentes conditions générales de ventes sont applicables à toutes les prestations et services proposés par Flow Énergies EI. Cela englobe donc toute la partie consultation individuelle en cabinet, ateliers de groupe, cartes cadeaux ou prestations en entreprise.
Conformément à la réglementation en vigueur, ces CGV sont automatiquement communiqués au client en faisant la demande.
Article 1 – Contrat
L’envoi du devis n’engage en aucun cas le client.
Afin de valider le contrat, le client doit cependant renvoyer le devis signé. Ce devis fait office de contrat. En signant le contrat (le devis), le client affirme avoir pris compte des présentes CGV. Ce contrat ne peut être résilié que selon les clauses ci-dessous (voir l’article 5 – Résiliation).
Le contrat engage donc les deux parties à savoir : le client et Flow Énergies EI.
Article 2 – Confidentialité
En signant le devis faisant office de contrat, le client ainsi que Flow Énergies EI, s’engage à respecter la confidentialité des données à savoir : données bancaires, informations importantes. Cette clause est donc mutuelle.
Article 3 – Tarifs
L’estimation du prix présente sur le devis est basé en fonction d’un barème de taux horaires défini par Flow Énergies EI. Ce taux horaire s’élève à 70€ HT de l’heure. Ce prix est susceptible d’évoluer et n’est donc pas définitif ; notamment concernant les prestations qui nécessite un déplacement, afin de couvrir les frais de déplacement kilométriques et d’installation.
Le prix estimé sur le devis peut différer du prix de facturation final en fonction des demandes au cours des différents échanges. Aucune demande non incluses au devis ne sera effectué sans « Bon pour accord ». Le client sera averti si une de ces demandes implique une augmentation du tarif.
Article 4 – Modalités de paiement
Suite à la validation du devis, la prise de rendez-vous pour les prestations d’entreprise pourra débuter. Le paiement pourra s’effectuer avant ou après la prestation ; reste à définir entre les deux parties, à savoir le client et Flow Énergies EI.
Une fois la facture envoyée, un délai de 1 mois est prévu pour le paiement. Une fois ce délai dépassé, cela entraîne automatiquement une pénalité de 15% du prix de la facture finale. Les parties conviennent que cette clause s’applique de pleins droits sans qu’il soit besoin d’accomplir de formalités particulières ou de mise en demeure.
Les soins énergétiques et tous les services proposés par Flow Énergies EI ne sont pas assujetti à la TVA, selon l’article 283B du Code Général des Impôts.
Concernant la prise de rendez-vous au cabinet, un acompte sera à verser lors de la prise de rendez-vous, et le solde à régler en fin de séance. Par simple demande, une facture pourra être envoyée.
Les paiements pour les entreprises se font via virement.
Les paiements pour les particuliers, lors de consultations individuelles ou ateliers collectifs se font via chèque, CB, espèces ou virement.
Article 5 – Résiliation
Si le client souhaite résilier le contrat (devis), celui-ci devra régler la partie des prestations qui auront déjà été réalisées. Une contre partie supplémentaire pourra être demandée en fonction des prestations déjà effectuées. Toute résiliation devra intervenir par courrier recommandé A/R ou par e-mail avec un préavis de 5 jours. Cela concerne les deux parties, peu importe qui souhaite enclencher le processus de résiliation.
Article 6 – Force majeure
En cas d’incendie, d’inondation, d’interruption de la fourniture d’énergie ou de service internet, grèves de transport, grève de services postaux, ainsi que la grève totales ou partielles de toute nature nuisant au bon fonctionnement que l’entreprise, Flow Énergies EI n’est pas responsable. Dans le cas où un cas de force majeure se présente, Flow Énergies EI se verrait dans l’incapacité de poursuivre les prestations initialement prévues pour une certaine durée, vous en serez dûment et rapidement averti.
Article 7 – Conflits
Dans le cas où un préjudice ou conflit pourrait avoir lieu entre le client et Flow Énergies EI, celui-ci pourrait voir à être réglé entre les deux parties dans un premier temps. Si aucun accord n’est trouvé, une personne extérieure pourra alors intervenir afin de définir les modalités de finalités de ce conflits – préjudice.
Article 8 – Délai
Lors de l’envoi du devis pour les prestations d’entreprise, un délai d’1 mois est accordé en attendant la signature. Si la signature du contrat était retardée et donc la mise en place des prestations, le début des services pourrait être échelonné à un différent mois si le planning de Flow Énergies EI est déjà réservé par les prestations individuelles qu’elle propose ou d’autres contrats d’entreprise déjà en cours.
Dans le cas où une deadline doit être impérativement respecté, elle devra être précisé au moment de la création du devis et sera précisée sur celui-ci.
II - Politique d'annulation et Validité
Article 1 – Politique d’annulation des rendez-vous et ateliers de groupe
En cas d'annulation à plus de 48 heures avant la séance, votre acompte est remboursable et votre séance pourra être reprogrammée. En cas d'annulation à moins de 48 heures avant la séance, votre acompte pour la séance est dû: cet acompte ne sera pas remboursé. Toute minute de retard sera imputée sur le temps global de la consultation. CGV et RGPD disponibles sur le site internet flow-energies.fr, sont automatiquement acceptées lors de votre prise de rdv.
Article 2 – Achat et utilisation du bon cadeau
Les bons cadeaux sont valables 12mois à compter de la date d’achat. Aucune extension de validité ne sera acceptée. Aucun remboursement ne sera fait, après l’encaissement du règlement du chèque cadeau.
Le paiement du bon cadeau se fait directement sur le site flow-energies.fr. Le bon cadeau pourra être téléchargé en version numérique une fois l’achat effectué.
Pour utiliser son bon cadeau, il suffit au destinataire du bon cadeau d’envoyer un email à Flow Énergies EI sur : florie.flowenergies@gmail.com, en spécifiant la nature du bon cadeau et le nom et prénom de la personne l’ayant offert. Ainsi, Flow Énergies EI pourra proposer un rendez-vous pour l’utilisation du bon cadeau.
Le bon cadeau doit servir de paiement lorsque le bénéficiaire prend son rendez-vous, est donc prié de venir le jour j avec le bon à son nom.
III - Mentions Légales
FLOW Énergies EI, soucieuse des droits des individus, notamment au regard des traitements automatisés, et dans une volonté de transparence avec ses clients, a mis en place une politique reprenant l’ensemble de ces traitements, des finalités poursuivies par ces derniers ainsi que des moyens d’actions à la disposition des individus afin qu’ils puissent au mieux exercer leurs droits.
Pour toute information complémentaire sur la protection des données personnelles, nous vous invitons à consulter le site : https://www.cnil.fr/
La poursuite de la navigation sur ce site vaut acceptation sans réserve des dispositions et conditions d’utilisation qui suivent. Vous acceptez l’utilisation de cookies et autres traceurs. En cas de refus, veuillez adresser un mail STOP à florie.flowenergies@gmail.com
La version actuellement en ligne de ces conditions d’utilisation est la seule opposable pendant toute la durée d’utilisation du site et jusqu’à ce qu’une nouvelle version la remplace.
Article 1 – Mentions légales
Site : https://flow-energies.fr/
Éditeur : Flow Énergies EI
Siège social : 11, rue de Bergues, 59000 Lille
SIREN : 834 373 433
Code APE/NAF : 9609Z
Numéro de téléphone : 06.78.77.41.77
Adresse mail : florie.flowenergies@gmail.com
Développement : Flow Énergies EI
Hébergeur : Wix
Article 2 – Accès au site
L’accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l’envoi de courriers électroniques non sollicités.
Article 3 – Contenu du site
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière de l’éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.
Article 4 – Gestion du site
Pour la bonne gestion du site, l’éditeur pourra à tout moment :
– suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site, réserver l’accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d’internautes ;
– supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales, ou avec les règles de la Nétiquette ;
– suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.
Article 5 – Responsabilités
La responsabilité de l’éditeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l’accès au site ou à une de ses fonctionnalités.
Le matériel de connexion au site que vous utilisez est sous votre entière responsabilité. Vous devez prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel et vos propres données notamment d’attaques virales par Internet. Vous êtes par ailleurs seul responsable des sites et données que vous consultez.
L’éditeur ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires à votre encontre :
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– du fait du non-respect par vous des présentes conditions générales.
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Si l’éditeur venait à faire l’objet d’une procédure amiable ou judiciaire à raison de votre utilisation du site, il pourra se retourner contre vous pour obtenir l’indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure.
Article 6 – Liens hypertextes
La mise en place par les utilisateurs de tous liens hypertextes vers tout ou partie du site est autorisée par l’éditeur. Tout lien devra être retiré sur simple demande de l’éditeur.
Toute information accessible via un lien vers d’autres sites n’est pas publiée par l’éditeur. L’éditeur ne dispose d’aucun droit sur le contenu présent dans ledit lien.
Article 7 – Loi applicable
Les présentes conditions d’utilisation du site sont régies par la loi française et soumises à la compétence des tribunaux du siège social de l’éditeur, sous réserve d’une attribution de compétence spécifique découlant d’un texte de loi ou réglementaire particulier.
Article 8 – Contactez-nous
Pour toute question, information sur les produits présentés sur le site, ou concernant le site lui-même, vous pouvez laisser un message à l’adresse suivante : florie.flowenergies@gmail.com.
IV - Politique de confidentialité
Dans le cadre de ses activités sur le site https://flow-energies.fr/, Flow Énergies EI collecte et traite un certain nombre de données personnelles.
La présente Politique de Confidentialité détaille les modalités de collecte et de traitement de ces données personnelles par Flow Énergies EI.
Article 1 – Qui sommes-nous ?
L’adresse de notre site est : https://flow-energies.fr/
Article 2 – Utilisation des données personnelles collectées
Quand vous laissez un commentaire sur notre site, les données inscrites dans le formulaire de commentaire, mais aussi votre adresse IP et l’agent utilisateur de votre navigateur sont collectés pour nous aider à la détection des commentaires indésirables.
Une chaîne anonymisée créée à partir de votre adresse e-mail (également appelée hash) peut être envoyée au service Gravatar pour vérifier si vous utilisez ce dernier. Les clauses de confidentialité du service Gravatar sont disponibles ici : https://automattic.com/privacy/. Après validation de votre commentaire, votre photo de profil sera visible publiquement à coté de votre commentaire.
Article 3 – Collecte et protection des données
Les données personnelles désignent les informations, directes ou indirectes, relatives à une personne physique identifiée ou identifiable (personne concernée) dans le cadre de ses échanges avec Flow Énergies EI.
Les informations personnelles pouvant être recueillies sur le site sont principalement utilisées par l’éditeur pour la gestion des relations avec vous, et le cas échéant pour les prises de rendez-vous.
Les données personnelles susceptibles d’être collectées sont les suivantes:
– Nom et prénom
– Adresse postale
– Date de naissance
– Adresse mail
– Numéro de téléphone
– Détails sur votre habitation (en cas de demande de devis pour une purification de maison)
– Nature de la prise de rendez-vous
Article 4 – Droits relatifs aux données personnelles
Les utilisateurs dont les données personnelles sont collectées et traitées disposent de plusieurs droits relatifs auxdites données, à savoir :
– droit d’accès
– droit de rectification
– droit d’opposition
– droit d’effacement
– droit à la limitation du traitement
– droit à la portabilité
– droit d’informer du sort des données personnelles en cas de décès (suppression ou transmission aux héritiers désignés notamment)
A ce titre, les droits peuvent être exercés selon les modalités suivantes :
– Par courrier électronique à l’adresse mail : florie.flowenergies@gmail.com
– Par courrier postal : Florie PAUL, Flow Énergies EI, 11 rue de Bergues, 59000 Lille
La demande doit être accompagnée d’un justificatif d’identité en cours de validité signé et faire mention de l’adresse à laquelle l’éditeur pourra contacter le demandeur. La réponse sera adressée dans le mois suivant la réception de la demande. Ce délai d’un mois peut être prolongé de deux mois si la complexité de la demande et/ou le nombre de demandes l’exigent.
Pour plus d’information sur le sujet, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL : https://www.cnil.fr/. Les utilisateurs peuvent aussi introduire une réclamation auprès de la CNIL sur le site de la CNIL : https://www.cnil.fr.
Nous vous recommandons de de nous contacter un premier temps le contact au sein de la Plateforme avant de déposer une réclamation auprès de la CNIL, car nous sommes à votre entière disposition pour régler votre problème.
Article 5 – Médias
Les photographies de produits, accompagnant leur description, ne sont pas contractuelles et n’engagent pas l’éditeur.
Si vous téléversez des images sur le site, nous vous conseillons d’éviter de téléverser des images contenant des données EXIF de coordonnées GPS. Les personnes visitant votre site peuvent télécharger et extraire des données de localisation depuis ces images.
Article 6 – Cookies
Un « Cookie » ou traceur est un fichier électronique déposé sur un terminal (ordinateur, tablette, smartphone,…) et lu par exemple lors de la consultation d’un site internet, de la lecture d’un courrier électronique, de l’installation ou de l’utilisation d’un logiciel ou d’une application mobile et ce quel que soit le type de terminal utilisé (source : https://www.cnil.fr/fr/cookies-traceurs-que-dit-la-loi ).
En naviguant sur ce site, des « cookies » émanant de la société responsable du site concerné et/ou des sociétés tiers pourront être déposés sur votre terminal.
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Article 7 – Transfert des données personnelles hors de l’UE
Flow Énergies EI collecte et traite les données personnelles en France ou dans l’Union Européenne. L’Utilisateur est informé que ses données personnelles collectées par Flow Énergies EI sont hébergées sur des serveurs basés sur le territoire français.
Les données personnelles ne font pas l’objet d’un transfert hors de l’Union Européenne.
Article 8 – Utilisation des données
Les données personnelles collectées auprès des utilisateurs ont pour objectif la mise à disposition des services de la plateforme, leur amélioration et le maintien d’un environnement sécurisé. La base légale des traitements est l’exécution du contrat entre l’utilisateur et la plateforme.
Plus précisément, les utilisations sont les suivantes :
– accès et utilisation de la plateforme par l’utilisateur ;
– gestion du fonctionnement et optimisation de la plateforme ;
– mise en œuvre d’une assistance utilisateurs ;
– vérification, identification et authentification des données transmises par l’utilisateur ;
– personnalisation des services en affichant des publicités en fonction de l’historique de navigation de l’utilisateur, selon ses préférences ;
– prévention et détection des fraudes, malwares (malicious softwares ou logiciels malveillants) et gestion des incidents de sécurité ;
– gestion des éventuels litiges avec les utilisateurs ;
– envoi d’informations commerciales et publicitaires.
Article 9 – Durée de conservation des données
Les données personnelles relatives aux Consultants/Utilisateurs sont conservées pour des durées spécifiques, en fonction des relations existant avec Flow Énergies EI.
Le point de départ de la durée de conservation est la première réservation en ligne.
Flow Énergies EI conserve les données personnelles pour la durée nécessaire aux services pour lesquelles elles ont été collectées ainsi que dans le respect de la règlementation en vigueur, sous réserve de ses obligations légales impératives, notamment d’ordre fiscal et comptable justifiant d’une politique d’archivage (dispositions notamment prévues, mais non exclusivement, par le code de commerce, le code civil et le code de la consommation).
Dans la mesure raisonnablement nécessaire ou requise pour satisfaire aux obligations légales ou réglementaires, régler des litiges, empêcher les fraudes et abus ou appliquer nos modalités et conditions, nous pouvons également conserver certaines de vos informations si nécessaire, même après que vous ayez fermé votre compte ou que nous n’avons plus besoin pour vous fournir des services.
Article 10 – Confidentialité et Sécurité des données personnelles
Les données personnelles collectées et traitées par Flow Énergies EI font l’objet de mesures de confidentialité et de sécurité, conformément à sa politique interne et dans la limite de ses moyens techniques, financiers, humains et matériels.
Flow Énergies EI fait son possible et prend les précautions nécessaires pour préserver la sécurité et la confidentialité des données personnelles des Consultants/Utilisateurs, afin d’éviter qu’elles soient endommagées, ou que des tiers non autorisés y aient accès.
En cas de faille de sécurité ou de perte de données personnelles traitées dans le cadre des présentes, le Consultant/Utilisateur en sera informé par mail dans les conditions légales applicables. Flow Énergies EI prendra toutes les mesures qui s’imposent pour remédier à la faille et assurer la sécurité des données personnelles.
Article 11 – Contactez-nous
Pour toute question, information sur les produits présentés sur le site, ou concernant le site lui-même, vous pouvez laisser un message à l’adresse suivante :florie.flowenergies@gmail.com